TZR – ISSR et Frais de déplacement
TZR - ISSR et Frais de déplacement
Un point sur les FRAIS DE DÉPLACEMENT.
Deux catégories, TZR en suppléance (courte et moyenne durée) et TZR en AFA (affectation à l’année sur 1, 2 ou 3 établissements).
1. TZR en suppléance
Pour vous, c’est facile. Lorsque vous êtes affecté.es en dehors de votre RAD, il faut déclarer les ISSR (Indemnités de Sujétion Spéciale de Remplacement) à l’aide d’un imprimé mensuel en version papier (à retrouver ici). Mais attention, il n’a toujours pas été mis à jour par le rectorat pour 2022-2023… Pour infos, les taux des ISSR ont été réévalués, arrêté du 27 Août 2022.
2. TZR en AFA
Pour vous, c’est moins drôle.
Vous pouvez y prétendre lorsque vous êtes affecté.es à l’année en dehors de votre RAD sur 1, 2 ou 3 établissements. Vous avez droit aux frais de mission = frais de repas + frais de déplacement.
– Le texte officiel : Décret de 2006 consolidé par l’arrêté de 2013
– Frais de repas : on peut y prétendre lorsque l’on est “coincé” dans un établissement entre 11h et 14h ou que l’on passe d’un établissement A à un établissement B sans pouvoir passer par son RAD ou son domicile (cf article 14).
– Frais de déplacement : ils sont calculés entre le domicile (ou le RAD) et l’établissement dans lequel vous effectuez votre remplacement. Si vous êtes sur 2 établissements la même journée, les trajets à déclarer seront: trajet 1 = domicile (ou RAD) – Etb 1, trajet 2 = Etb 1 – Etb 2, trajet 3 = Etb 2 – domicile (ou RAD).
Deux tarifs possibles:
le tarif “SNCF 2ème classe”: l’administration part du principe que vous pouvez utiliser les transports en commun.
le tarif “indemnités kilométriques”: si vous ne pouvez pas vous rendre dans vos établissements autrement qu’en voiture (pas de transports ou horaires totalement incompatible avec votre EDT).
Le tarif kilométrique (Arrêté du 14 Mars 2022) étant plus avantageux que le tarif SNCF doit être validé (sur votre demande) par le SAFD (Service Académique des Frais de Déplacement).
– Comment déclarer ces frais?
Retrouvez ici un doc PDF qui vous donne adresse, tel et liens pour déclarer ces frais avec CHORUS-DT. Il s’agit d’un logiciel qui est tout sauf intuitif. Nous vous conseillons donc d’appeler Mme Destouches et de vous faire aider pour vos déclarations… C’est long et fastidieux mais nécessaire !
Bien entendu, si vous avez des questions ou besoin de précisions, n’hésitez pas à nous contacter !
Bon courage à toutes et à tous !
Pour le secteur TZR :
Aude Joussain : 06 73 07 38 84 (ROUEN)
Emmanuel Knosp : 06 95 10 32 16 (CAEN)